Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOCAB
SOCAB, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93498722
Date de dépôt :
28/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2013

Présentation de la marque SOCAB

Déposée le 28 décembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOCAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCAB domicilié(e) Rue de Lagne ST PATHUS,60330 LAGNY LE SEC (dossier no 2255051) - 60330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 647 963 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREESE MAJEROWICZ domicilié(e) 3, avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2255051) - 75001 - France.

La marque SOCAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOCAB est expirée depuis le 28 décembre 2013.

SOCAB a également déposé les autres marques suivantes : SOGYPLAC , DEMEURES REGIONALES DE FRANCE


SOCAB, Société par actions simplifiée - Rue de Lagne ST PATHUS,60330 LAGNY LE SEC (dossier no 2255051) - 60330 - France - SIREN 318647963


BREESE MAJEROWICZ - 3, avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2255051) - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Inscription le 19 avril 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°390975 - Publication au BOPI 2004-04-19

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2003 n°2255051 - Publication au BOPI 2003-12-23

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

- Eléments de construction métalliques, cloisons métalliques amovibles. - Matériaux de construction autres que métalliques; cloisons amovibles; asphalte, poix et bitume; constructions transportables autres que métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.